Conseil communal du 31 janvier 2012

Le prochain conseil communal se tiendra ce mardi 31 janvier 2012 à 20h00 à la Maison Communale.

Publié le mardi 24 janvier 2012
Par Steve

A l’ordre du jour du conseil communal du 31 janvier 2012 :

En séance publique :

  • 1. Démission de Madame PUISSANT-BONATO, Conseillère Communale
  • 2. Installation de Madame S. MAZZIER-MARY, Conseillère Communale - prestation de serment - tableau de préséance - déclaration d’apparentement
  • 3. Remplacement d’une conseillère communale dans diverses instances : décisions
  • 4. Procès-verbal de la séance précédente
  • 5. Arrêtés de police : ratification
  • 6. Règlement complémentaire de police : décision
  • 7. Réunion publique, annuelle, conjointe du Conseil Communal et du CPAS - Synthèse : information
  • 8. Demande de reconnaissance de la bibliothèque communale : dossier de candidature : ratification
  • 9. Primes communales de naissance : décision
  • 10. Acquisition de mobilier scolaire : décisions
  • 11. Travaux de remplacement des pylônes du terrain de football de Bioul : décisions
  • 12. Permis unique pour la construction et l’exploitation d’une porcherie à Denée : introduction d’un recours en suspension et en annulation au Conseil d’Etat : décision
  • 13. Transactions immobilières : décisions

A HUIS-CLOS :

  • 14. Transaction immobilière : décision
  • 15. Personnel enseignant : disponibilité pour convenances personnelles : décision
  • 16. Personnel enseignant : désignation temporaire : ratification

POINTS SUPPLEMENTAIRES (après le point n°13, en séance publique)

Point supplémentaire 1, à la demande de Mr Yves Mouton, Conseiller Communal :

  • Presbytère d’Annevoie-Incedie
  • Feu d’Henneumont - Suite
  • Location ex Hangar Pasek (Parc à conteneurs)
  • Eglise de Haut-le-Wastia - Travaux
  • Etat des bâtiments communaux
  • Remboursement de subsides Moulin Bauchau
  • Sur les Mossiats - Haut-le-Wastia - Entretiens
  • Station d’épuration de Maredret
  • Jours de congés supplémentaires au personnel communal en 2009, 2010 et 2011.

Point supplémentaire 2, à la demande de Mme Véronique Gilles, Conseillère Communale :

  • Elevages industriels